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„Un savoir qui fait avancer – Normes et directives pour une mobilité sûre.“

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„Un savoir qui fait avancer – Normes et directives pour une mobilité sûre.“

Les normes garantissent l’état actuel de la technique

En Suisse, la VSS est la seule institution reconnue aux niveaux national et international pour la normalisation et d’autres règlements dans les domaines clés de la route et des transports (infrastructure, véhicules, aspect humain, environnement, financement et recueil et gestion des données). En tant que domaine spécialisé de l’Association Suisse de Normalisation (SNV), la VSS est chargée de la normalisation des routes et des transports à l’échelle nationale (Confédération, cantons, communes) et en conformité avec les normes européennes dans le cadre du Comité européen de normalisation (CEN).

Pour la VSS, la normalisation est une contribution permettant de soulager la législation et elle s’engage activement dans la réduction des nombreux règlements aux niveaux fédéral, cantonal et communal.

Normes SN
Normes VSS
Guides
Normes SN Normes VSS Guides Annexes nationales et préambules nationaux pour les normes EN ou ISO

Pour garantir l’actualité technique, la VSS doit non seulement concevoir de nouvelles normes et réglementations mais aussi réviser en moyenne tous les cinq ans son recueil de normes. Ce dernier comprend environ 1300 normes, dont près d’un tiers sont des normes suisses (SN) ou des normes VSS. Le reste est constitué de normes internationales (CEN et ISO) qui sont également valables en Suisse.  

À l’avenir, la VSS compte élaborer davantage de guides, qui répondent à un besoin de la pratique. Les guides constituent un outil dynamique externe à la normalisation, mais ils complètent judicieusement celle-ci. Ils définissent des normes minimales et contribuent à l’assurance qualité, sans nécessiter le long processus de recherche d’un consensus.

En général, les normes et les guides sont élaborés par les membres des différentes commissions de la VSS. Les professionnels de la VSS peuvent ainsi intégrer leurs connaissances et leurs idées dans le travail de normalisation et participer ainsi directement à la définition des conditions-cadres de leur travail quotidien. En effet, ils appliquent aussi ces normes et guides dans leur propre quotidien professionnel.

Avant d’être publiées, toutes les normes font systématiquement l’objet d’une large consultation, dans laquelle la participation de la Confédération et des cantons est particulièrement appréciée.

Normalisation et droit – Le statut juridique des normes

Recherche

La VSS initie et accompagne des projets de recherche dans le domaine de la route et des transports. Les commissions de normalisation et de recherche ont la possibilité de formuler des questions pertinentes sous forme de projets de recherche ou d’analyse, qui sont ensuite examinés par un institut de recherche externe. Un comité d’accompagnement supervise les projets de recherche.

On distingue les projets de recherche de la Confédération, qui sont évalués et attribués par la Commission pour la recherche routière (FOKO), et les projets d’analyse VSS. Les projets FOKO sont nettement plus étendus et exigeants en termes de durée que les projets d’analyse, qui sont principalement élaborés dans le cadre de la révision de normes.

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